Le Moulin de Saint-Martin
Présentation de la marque Le Moulin de Saint-Martin
Déposée le 8 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) biblioservices auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Moulin de Saint-Martin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le Moulin de Saint-Martin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Moulin de Saint-Martin est expirée depuis le 8 octobre 2023.
biblioservices a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Renouvellement sans limitation le 9 août 2013 n°2537285 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-09